Accès au site

​

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.

 

Droits d’auteur

​

Les textes et photos composant ce site sont la propriété de La Miellerie Enchantée. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, photographies, textes, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle plus particulièrement des droits d'auteur, soit que La Miellerie Enchantée en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

​

Logo

​

Le logo de ce site est la propriété de La Miellerie Enchantée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

​

Traitement de données personnelles

​​

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant à La Miellerie Enchantée.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de La Miellerie Enchantée.

​​

Liens vers d’autres sites Internet

​

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de La Miellerie Enchantée.

La Miellerie Enchantée permet l'établissement de liens hypertextes vers son site. Il est toutefois recommandé de nous prévenir.

​